Marque enregistrée - Marque en non vigueur

9Club
NEUF TELECOM Société anonyme

Numéro de dépôt :
3340997
Date de dépôt :
14/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/02/2015
9Club de NEUF TELECOM

Présentation de la marque 9Club

Déposée le 14 février 2005 par la Société Anonyme (SA) NEUF TELECOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 9Club » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-12 du 25 mars 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NEUF TELECOM domicilié(e) 40/42 Quai du Point du Jour,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 946 194 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 22, rue du Général Foy,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque 9Club a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3340997.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 9Club est expirée depuis le 14 février 2015.

NEUF TELECOM a également déposé les autres marques suivantes : MaxiDSL , 9office ip , 9pass box , 9pass stockage , 9pass mobile , 9@SY G@T9 , neuf mobile , NEUF GIGA , 9 PASS , Neuf WiFi


NEUF TELECOM Société anonyme - 40/42 Quai du Point du Jour,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France - SIREN 414946194


CABINET BOETTCHER - 22, rue du Général Foy,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-29

Publication - Publication le 25 mars 2005 au BOPI 2005-12

Inscription le 28 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°535998 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-05-28

Inscription le 28 mai 2010 - Changement de dénomination n°535993 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-05-28

Inscription le 7 février 2013 - Transmission totale de propriété n°594503 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-02-07

Services de télécommunication ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications téléphoniques ; services de messagerie électronique par réseau Internet ; transmission d'informations par voie télématique.